Prochain Conseil communautaire de la CCVE
Le prochain Conseil Communautaire de la CCVE se tiendra mardi 24 novembre 2009 en Mairie d’Ormoy à 19h00.
En voici l’ordre du jour.
ADMINISTRATION GENERALE - Rapporteur : Patrick Imbert.
Point 1 - 1 : Installation de nouveaux délégués à La Ferté-Alais.
Point 1 - 2 : Election d’un membre du bureau Communautaire pour La Ferté-Alais.
Point 1 - 3 : Election de représentants au sein des commissions.
Point 1 - 4 : Election de nouveaux représentants au sein du SIREDOM et du SISFA.
Point 1 - 5 : Sortie du syndicat de l’AIRIAL.
Point 1 - 6 : Délégations du Président.
TRANSPORTS - Rapporteur : Jean Prioul.
Point 2 - 1 : Aménagement des points d’arrêt : modification de la programmation.
ORDURES MENAGERES - Rapporteur : Jean Levilly.
Point 3 - 1 : Convention avec Ballancourt pour la vente de sacs de déchets verts.
Point 3 - 2 : Convention avec Vert-le-Petit pour la vente de sacs de déchets verts.
Point 3 - 3 : Attribution du marché de bacs à ordures ménagères.
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Rapporteur : Patrick Imbert.
Point 4 - 1 : Convention avec l’Agence pour l’Economie en Essonne pour la participation à POLUTEC.
Point 4 - 2 : Etude commerce - demende de subvention FISAC