Le dernier Conseil Municipal de Mennecy avant la traditionnelle coupure estivale se tiendra vendredi 1er juillet prochain, en Mairie Centrale à 18h00.
Il comptera pas moins de 32 délibérations qui seront soumises à l’examen des élus municipaux.
En voici le détail
1. Installation d’un nouveau conseiller municipal
I. AFFAIRES GENERALES
2. Désignation d’un membre du conseil municipal au Conseil d’Administration de la Caisse des Ecoles
3. Modification des commissions communales et divers organismes extérieurs
4. Dénomination de la place de l’école de la Verville
5. Adoption d’une convention de souscription avec la Fondation du Patrimoine pour le financement des travaux de restauration de la Porte de Paris
6. Création d’un « Conseil consultatif des séniors »
II. FINANCES
7. Admission en non valeur de créances irrécouvrables
8. Garantie d’emprunt accordée à Essonne Habitat pour le programme de construction de logements locatifs sociaux au lieu dit La Remise du Rousset à Mennecy
9. Dotation de solidarité en faveur de l’équipement des collectivités territoriales touchées par des événements climatiques
III. URBANISME-ENVIRONNEMENT-DEVELOPPEMENT DURABLE
10. Définition d’un périmètre de projet en vue de l’adoption d’un Projet Urbain Partenarial – Secteur centre ville
11. Modification du périmètre d’application de la Taxe d’Aménagement communale à 20 %
12. Avis sur le projet de modification du Plan Local d’Urbanisme de la commune d’ORMOY
IV. DECHETS – ORDURES MENAGERES
13. Adoption d’une convention portant sur la mise en place et la gestion des plateformes écologiques d’apport volontaire enterrées à signer entre le SIREDOM, la CCVE et les communes membres
V. SPORTS-CULTURE-VIE ASSOCIATIVE
14. Convention d’objectifs entre la commune de Mennecy et l’association tennis club de Mennecy
VI. SCOLAIRE-PERISCOLAIRE-JEUNESSE
15. Demande de renouvellement du conventionnement avec la Caisse d’Allocations Familiales sur le dispositif « VACAF AVE Local »
16. Modification du règlement intérieur des études surveillées
VII. PETITE ENFANCE
17. Demande de renouvellement de la convention d’objectifs et de financement relative à la prestation indemnité de garde crèche de la Mutuelle Sociale Agricole à intervenir entre la ville de Mennecy et la Caisse de Mutualité Sociale Agricole d’Ile-de-France
18. Demande de renouvellement des conventions d’objectifs et de financement d’une Prestation de Service Unique à intervenir entre la Caisse d’Allocations Familiales et la ville de Mennecy concernant la crèche collective Jean Bernard et le multi accueil la Ribambelle
19. Demande de subvention à la Caisse d’Allocations Familiales pour des investissements à réaliser au Relais Assistantes Maternelles
VIII. SECURITE
20. Appel à projets du Conseil Régional d’Ile-de-France pour la mise en œuvre du bouclier de sécurité
IX. PERSONNEL
21. Autorisation d’une demande de financement auprès du Fonds National de Prévention concernant la prévention des risques psycho-sociaux
22. Don de jours de congés dans la fonction publique territoriale
23. Création d’un poste d’Adjoint Administratif Principal de 1e classe
24. Création d’un poste d’Adjoint d’Animation de 1e classe à temps complet
25. Création d’un poste d’Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles (ATSEM) principal de 1e classe
26. Création d’un poste de Technicien Territorial Principal de 2e classe à temps complet
27. Création de 2 postes d’Educatrices principales de jeunes enfants
28. Création de quinze postes d’Adjoint d’animation de 2e classe à temps complet
29. Création d’un poste de puéricultrice cadre de santé
30. Création d’un poste d’Ingénieur Principal
31. Création d’un poste rédacteur territorial
32. Mise à jour du tableau des effectifs
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