Le prochain conseil municipal de Mennecy se déroulera le vendredi 4 mars ce prochain à 18h en Mairie centrale.
en voici l’ordre du jour qui, comme vous pourrez le constater, est pour le moins dense.
I. AFFAIRES GENERALES
1. Avis sur les modifications des statuts de la CCVE pour la prise de la compétence « aménagement numérique »
2. Avis sur les modifications des statuts de la Communauté de Communes du Val d’Essonne pour la création de la compétence optionnelle « création et gestion de maison de services publics »
II. FINANCES
3. Débat d’Orientation Budgétaire 2016
4. Adoption d’une convention de mécénat avec la société DELCOURT RAIL
5. Adoption d’une convention de mécénat avec la société POMPES FUNEBRES MARIN
6. Adoption d’une convention de mécénat avec la société GTO
Rapporteur : Jouda PRAT
7. Versement d’une aide à l’acquisition de Vélos à Assistance Electrique – adoption du règlement financier
III. URBANISME-ENVIRONNEMENT-DEVELOPPEMENT DURABLE
8. Adoption d’un périmètre et d’une convention de Projet Urbain Partenarial avec la SNC BAGOT & CIE pour la réalisation d’un programme de logements
9. Acquisition du parking situé Avenue Darblay et intégration dans le domaine public
10. Retrait de la délibération relative à la transformation d’une procédure d’élaboration d’une Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP) en Aire de Mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP)
11. Avenant à la vente par la commune d’un pavillon situé 15, rue des prunelles (lot E), cadastré AL n°205, à M. PALARIC ERIC et à Mme BRECHAT Audrey
12. Débat sur les orientations générales du Règlement Local de Publicité (R.L.P.)
13. Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
14. Autorisation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire de déposer des demandes d’autorisations d’urbanisme (permis de construire, déclaration préalable, permis de démolir) et d’autorisation de travaux pour l’extension de l’école de l’Ormeteau
15. Autorisation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire de déposer un permis de construire pour l’extension du Centre Technique Municipal sur le site du parc de Villeroy
16. Adoption de la convention de mise à disposition à titre gracieux de deux parcelles par la commune de Mennecy au profit du Syndicat Intercommunal pour le Recyclage et l’Energie par les Déchets et Ordures Ménagères en vue de l’implantation de plates-formes écologiques d’apport volontaire supplémentaires
IIII. SECURITE
17. Organisation des 8èmes Journées Prévention Sécurité Jeunesse
V. SCOLAIRE-PERISCOLAIRE-JEUNESSE
18. Actualisation du règlement de fonctionnement des accueils de loisirs maternel et élémentaire J. JUDITH et LES MYRTILLES
VI. PERSONNEL
19. Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
20. Création d’un poste d’assistant d’enseignement artistique principal de 1e classe à temps non complet
21. Mise à jour du tableau des effectifs
VII. ETAT CIVIL
22. Cimetière de la Sablière et de l’Aqueduc : revalorisation des tarifs
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