Jean Philippe Dugoin-Clément

Le prochain Conseil Municipal de Mennecy aura lieu mercredi 4 novembre prochain, à 18h00 en Mairie.

En voici l’ordre du jour.

ADMINISTRATION GENERALE

Rapporteur : Xavier DUGOIN

1. Remplacement d’un Conseiller Municipal dans les commissions.

2. Versement de l’indemnité à un Adjoint au Maire. 

FINANCES - AFFAIRES GENERALES

Rapporteur : Jean-Philippe DUGOIN

1. Décision Modificative n°3.

2. Admission en non valeur de créances irrécouvrables.

3. Mise en réforme à titre onéreux avec sortie d’inventaire de matériels roulants.

4. Délibération expresse portant imputation en section d’investissement de biens meubles acquis en lots.

5. Actualisations de tarifs de locations.

6. Protocole de fin de mission avec arrêté prévisionnel des comptes 2009 concernant la ZAC de Montvrain I produiys par Essonne Aménagement.

7. Passation d’un Bail Emphytéotique Administratif avec la Société Nationale Immobilière pour la gestion de la caserne de gendarmerie de Mennecy.

8. Passation d’un Bail Emphytéotique Administratif avec la Société Nationale Immobilière pour la gestion de la trésorerie de Mennecy.

9. Dotation Globale d’Equipement 2010.

10. Rémunération des agents recenseurs.

URBANISME - DEVELOPPEMENT DURABLE

Rapporteur : Anne-Marie DOUGNIAUX

1. Approbation des rapports d’activités SIARCE, SIERME, SIPAEFVDI Région de Mennecy, SEE.

AFFAIRES CULTURELLES - SPORTS

1. Affectaction des ouvrages de la bibliothèque ayant fait l’objet du désherbage.
2. Avenant à la convention portant sur l’utilisation des équipements sportifs de la ville au Collège du parc de Villeroy.
3. Avenant à la convention portant sur l’utilisation des équipements sportifs de la ville au Lycée Marie Laurencin.
4. Convention de mise à disposition par la commune du gymnase André Violette à l’Université d’Evry.