Ordre du jour du Conseil Municipal de Mennecy du 30 septembre 2016

Le prochain Conseil Municipal de la commune de Mennecy se tiendra vendredi prochain, le 30 septembre 2016, en Mairie centrale selon l’ordre du jour suivant :

• Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 1^er juillet 2016
• Désignation d’un secrétaire de séance

1. AFFAIRES GENERALES

1. Dénomination de l’extension de l’école de l’Ormeteau

2. Modification de la composition des commissions communales et divers organismes extérieurs

3. Modification de la composition du conseil d’administration de la Caisse des Ecoles

4. Modification de la composition de la commission de Délégation de Service Public

5. Modification des membres du conseil municipal au sein du Comité Technique et du Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail

6. Modification de la composition du Comité de suivi et d’évaluation de l’Agenda 21 de Mennecy

7. Avis sur les modifications du périmètre et des statuts du Syndicat Intercommunal d’Aménagement, de Réseaux et de Cours d’Eau

2. FINANCES

8. Décision Modificative n°2

3. URBANISME-ENVIRONNEMENT-DEVELOPPEMENT DURABLE

9. Définition d’un périmètre de projet en vue de l’adoption d’un Projet Urbain Partenarial – Secteur centre ville

10. Modification du périmètre de projet en vue de l’adoption d’un Projet Urbain Partenarial – secteur Champoreux

11. Suppression de la Zone d’Aménagement Concerté « Montvrain I »

12. Suppression de la Zone d’Aménagement Concerté « La Remise du Rousset »

13. Prescription de la modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme de Mennecy

14. Retrait de la délibération portant sur la modification du périmètre d’application de la taxe d’aménagement communale à 20 % et adoption du nouveau périmètre d’application de la taxe d’aménagement communale à 20 %

15. Autorisation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire de déposer des demandes d’autorisations d’urbanisme (permis de construire et de démolir) et d’autorisation de travaux pour la démolition du garage municipal pour l’extension de l’école élémentaire de la Sablière

16. Adhésion à la charte régionale de la biodiversité

17. Adhésion à une certification de gestion forestière de type programme de reconnaissance des certifications forestières

4. SPORTS-CULTURE-VIE ASSOCIATIVE

18. Subvention exceptionnelle à l’association des locataires de l’avenue Darblay

19. Convention de mise à disposition d’une ou plusieurs structures sportives entre la ville de Mennecy et le collège du Parc de Villeroy

20. Convention de mise à disposition d’une ou plusieurs structures sportives entre la ville de Mennecy et le lycée Marie Laurencin

5. SCOLAIRE-PERISCOLAIRE-RESTAURATION

21. Demande de subvention auprès du ministère de l’éducation nationale pour le projet  plan numérique pour l’éducation 

22. Approbation de l’avenant n°7 au contrat de délégation du service public de la restauration scolaire et municipale de la ville de Mennecy

6. PERSONNEL

23. Création de 6 postes d’adjoints techniques territoriaux de 1^e classe à temps complet

24. Création d’un poste de puéricultrice de classe normale à temps complet

25. Création d’un poste d’attaché territorial à temps complet

26. Création d’un poste d’éducateur de jeunes enfants à temps complet

27. Création d’un poste de professeur d’enseignement artistique de classe normale à temps non complet, de 11 postes d’assistants d’enseignement artistique principaux de 1^ere classe à temps complet et non complet ainsi qu’un poste d’assistant d’enseignement artistique principal de 2^e classe à temps non complet

28. Création d’un poste d’attaché territorial à temps non complet

29. Création d’un poste d’agent de maîtrise principal à temps complet

30. Demande de mise en œuvre de la protection fonctionnelle et juridique pour un agent communal

31. Création d’un poste d’agent territorial spécialisé des écoles maternelles (ATSEM) de 1^e classe à temps complet

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