Ordre du jour du Conseil Municipal de Mennecy du 25 mars 2009

Le prochain Conseil Municipal de Mennecy aura lieu mercredi 25 mars 2009, à 18h00, en Mairie centrale.

Il y sera question, au milieu de nombreux points, du vote du Budget Primitif et des taux d’imposition de notre commune que j’aurai la charge de présenter au Conseil Municipal. 

I) FINANCES AFFAIRES GENERALE

Rapporteur : Jean-Philippe DUGOIN 

  1. Remplacement de conseillers municipaux au sein de commissions communales

  2. Modification des tarifs municipaux (salle Michel Ange, Salle de l’Ormeteau, publicité) 

  3. Modification des tarifs municipaux Braderie (emplacement + affiches sponsorisées)

  4. Confirmation retrait du SICE-HM + approbation retrait 4 autres communes

  5. Approbation Compte de Gestion et Compte administratif Budget Général

  6. Approbation Compte de Gestion et Compte Administratif Eau potable

  7. Approbation Compte de Gestion et Compte Administratif Assainissement

  8. Bilan des Acquisitions et cessions immobilières 2008

  9. Affectation des résultats (commune, eau, assainissement)

  10. Budget Primitif général 2009

  11. Vote des taux d’imposition

  12. Budget Primitif eau potable 2009

  13. Principe de Web Enchères : vente de pavés 

  14. Attribution d’une subvention exceptionnelle Association Paléontologique

  15. Attribution d’une subvention exceptionnelle Association Renaissance et Culture

  16. Approbation nouveaux quotients familiaux pour tous les services 

II) ENVIRONNEMENT- URBANISME

Rapporteur : Anne-Marie DOUGNIAUX 

  1. Modification de la délibération portant sur la création d’une ZPPAUP en Centre Ville et au village Levitt : Lancement de l’étude de la ZPPAUP en Centre Ville
  2. Désaffectation d’une partie de voirie communale sur la Zac Montvrain II (SORGEM)
  3. Majoration du COS – « Secteur rue du Petit Mennecy » afin de favoriser la construction de logements sociaux 

III) TRAVAUX-BATIMENTS-AFFAIRES SCOLAIRES

Rapporteur : Jean FERET 

  1. Annulation de la délibération concernant la cession du terrain DGAC par droit de priorité
  2. Attribution Marché d’entretien des bâtiments sportifs

  3. Frais d’écolage

  4. Modification de la carte scolaire 

IV) COMMUNICATION

Rapporteur : Elisabeth VASSEUR 

  1. Dénomination du gymnase du Parc : René GUITTON 

V) JEUNESSE ET SPORTS

Rapporteur : Annie PIOFFET 

  1. Projet éducatif 2009-2012

  2. Demande de subvention à la CAF pour Maison des Jeunes

  3. Demande de subvention à la Fédération Française de Football pour l’implantation d’un terrain synthétique 

VI) SECURITE PREVENTION DE LA DELINQUANCE

Rapporteur : Romain BOSSARD 

◘ Note d’information Sécurité 

VII) RESSOURCES HUMAINES

Rapporteur : Xavier DUGOIN 

  1. Création d’un poste d’auxiliaire de puériculture principale de 1ère classe

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