Jean Philippe Dugoin-Clément

Voici le compte rendu succin du Conseil Municipal de Mennecy qui s’est tenu le 4 novembre dernier.

ADMINISTRATION GENERALE

1 - Remplacement d’un Conseiller Municipal dans les commissions.

Suite à la démission de Brigitte Pasques pour des raisons personnelles, le suivant de liste a été installé autour de la table du Conseil Municipal.

Je profite donc de cet espace pour remercier Brigitte Pasques du travail qu’elle a fait depuis 18 mois.

Je souhaite également la bienvenue à Damien Mariller qui a eu bien du mal à trouver une place dans une commission municipale. En effet,  le leader du groupe PS, Christian Richomme avait réservé les remplacements dans ces commissions aux autres élus de son groupe en oubliant au passage Damien Mariller… 

2 - Versement de l’indemnité à un Adjoint au Maire. 

Pour des raisons personnelles, depuis le début du mandat, Jean Féret, Adjoint au Maire n’avait pas souhaité percevoir l’indemnité à laquelle il avait droit.

A noter l’abstention du PS.

FINANCES - AFFAIRES GENERALES

3 - Décision Modificative n°3.

Sur cette délibération purement technique, le PS, fidèle à sa ligne de conduite (il faut au moins lui reconnaitre cela) a voté contre, tandis qu’ensemble pour Mennecy s’abstenait.

4 - Admission en non valeur de créances irrécouvrables.

Ces admissions en non valeurs, passées à la demande de la trésorerie ont été votées à l’unanimité.

5 - Mise en réforme à titre onéreux avec sortie d’inventaire de matériels roulants.

S’agissant de 4 véhicules dont le plus jeune approche les 17 ans, le Conseil Municipal à voté à l’unanimioté la délibération.

6 - Délibération expresse portant imputation en section d’investissement de biens meubles acquis en lots.

Cette délibération technique a été votée à l’unanimité.

7 - Actualisations de tarifs de locations.

Délibération votée malgré l’opposition des élus du groupe socialiste.

8 - Protocole de fin de mission avec arrêté prévisionnel des comptes 2009 concernant la ZAC de Montvrain I produiys par Essonne Aménagement.

Cette délibération va permettre à la ville de clôturer la ZAC de Montvrain I et d’encaisser au passage près de 270.000 €.

Elle a naturellement été votée à l’unanimité.

9 & 10 - Passation d’un Bail Emphytéotique Administratif avec la Société Nationale Immobilière pour la gestion de la caserne de gendarmerie de Mennecy et passation d’un Bail Emphytéotique Administratif avec la Société Nationale Immobilière pour la gestion de la trésorerie de Mennecy.

Par cette délibération, la commune confie la gestion (en gardant la propriété) de la Gendarmerie de Mennecy et de la Trésorerie à la SNI (filiale de la Caisse des Dépots et Consignation).

Ceci va permettre à ses deux équipements dont l’état ne donne plus satisfaction à leurs utilisateurs (et c’est un euphémisme) de connaitre d’importants travaux de rénovation et d’entretien lourd dans les mois qui viennent.

Il s’agit pour la commune de permettre aux agents du Trésor et aux Gendarmes qui travaillent et vivent avec leurs familles dans des locaux “fatigués” de bénéficier de meilleures conditions de vies.

Naturellement, fidèle à sa logique d’obstruction systématique, Monsieur Richomme a voté contre avec les élus de son groupe, oubliant au passage que toutes les collectivités de France ayant à gérer ce type d’équipement en confie la gestion à la SNI ou à des groupes similaires, à commencer par le Conseil Général de l’Essonne…

Mais bon, nous ne le répèterons jamais assez, il semble que pour lui, vérité avec le PS à Evry ne l’est pas à Mennecy.

11 - Dotation Globale d’Equipement 2010.

LeLe Conseil Municipal à autorisé à l’unanimité Monsieur le Maire à déposer une demande de subvention au titre de la DGE (Dotation Globale d’Equipement) pour les travaux de l’école des Myrtilles.

13 - Rémunération des agents recenseurs.

La délibération a été votée à l’unanimité.

URBANISME - DEVELOPPEMENT DURABLE

14 - Approbation des rapports d’activités SIARCE, SIERME, SIPAEFVDI Région de Mennecy, SEE.

L’ensemble de ces rapports d’activités ont été présentés au Conseillers Municipaux.

AFFAIRES CULTURELLES - SPORTS

15 - Affectaction des ouvrages de la bibliothèque ayant fait l’objet du désherbage.

Cette délibération a été votée à l’unanimité.

16, 17 & 18 - Avenant à la convention portant sur l’utilisation des équipements sportifs de la ville au Collège du parc de Villeroy ; Avenant à la convention portant sur l’utilisation des équipements sportifs de la ville au Lycée Marie Laurencin ; Convention de mise à disposition par la commune du gymnase André Violette à l’Université d’Evry.

Ces trois délibérations ont été votées à l’unanimité.