Mennecy : Ordre du jour du Conseil Municipal du 3 février 2009

C’est à 18h00, le 3 février 2009, en Mairie que se tiendra le prochain Conseil Municipal de la commune de Mennecy qui comptera 20 points.

En voici l’ordre du jour.

Finances.

1 – Débat d’Orientations Budgétaires 2010.

2 – Mise en réforme de véhicules municipaux

3 – Mise en réforme de matériels de restauration.

4 – Modification de la délégation donnée au Maire.

5 – 6 – 7 – Garanties d’emprunt à la société HLM Essonne Habitat.

8 – Dotation Globale d’Equipement – Travaux éligibles.

Urbanisme – Environnement – Développement Durable.

9 – Modification de la composition du Conseil Local de l’Environnement (CLE).

10 – Réglement intyérieur du CLE.

Travaux.

11 – Modification des statuts du SIARCE.

Affaires Culturelles et Sports.

12 – 13 – 14 – Subventions à l’association paléontologique, au CNM 91 et au club de GA.

Coopération Décentralisée.

15 – 16 – Subventions au Collège et au Lycée de Mennecy.

Scolaire.

17 – Contribution aux frais de scolarisation d’enfants menneçois scolarisés sur des communes exterieures.

Ressources Humaines.

18 – Convention de mise à disposition au Tennis Club d’un agent de la ville.

19 – Crétaion d’un poste d’assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques de 2ème classe à temps complet.

20 – Modification du régime indemnitaire.

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