Mennecy : Ordre du jour du Conseil municipal du 17 juillet 2009
Le prochain Conseil municipal de Mennecy se tiendra en Mairie le vendredi 17 juillet 2009 à 18h00.
28 points à l’ordre du jour de ce dernier conseil avant les vacances estivales.
ADMINISTRATION GENERALE
Rapporteur : Xavier DUGOIN
- 1) Installation d’un nouveau Conseiller Municipal.
- 2) Modification dans une commission communale.
FINANCES / AFFAIRES GENERALES
Rapporteur : Jean-Philippe DUGOIN
- 3) Budget Général : Décision Modificative n°2
- 4) Budget eau potable : Décision Modificative n°1
- 5) Modification des tarifs de concessions : cimetières de la Sablière et de l’Acqueduc
- 6) Tarifs municipaux de certains encarts publicitaires.
- 7) Droit à la formation des élus
- 8 ) Vente du terrain, 6, rue du petit Mennecy
- 9) Convention de subvention pour surcharge foncière et de sa réservation avec Essonne Habitat (terrain du 6, rue du petit Mennecy)
ENVIRONNEMENT - URBANISME - DEVELOPPEMENT DURABLE
Rapporteur : Anne-Marie DOUGNIAUX
- 10) Mise en place de pass foncier sur la commune
- 11) Transfert de la compétence eau potable au SIARCE
- 12) Mise en oeuvre de Plan d’Accessibilité de la voirie et des espaces publics
- 13) Rétrocession VRD rue des Chaumes
- 14) Désaffectation d’une partie du chemin rural n°12 (ZAC Montvrain II) en vue de son aliénation
- 15) Dénomination du village Levitt en quartier
- 16) Charte régionale de la biodiversité
SCOLAIRE - BATIMENTS - TRAVAUX
Rapporteur Jean FERET
- 17) Délégation de Service Public : Restauration scolaire
- 18) Projet d’Accueil Individualisé : Restauration scolaire
- 19) Majoration de COS parcelle BB229
- 20) Convention de Maîtrise d’Ouvrage unique pour les travaux du sentier boucher
AFFAIRES CULTURELLES - JEUNESSE et SPORTS
Rapporteur Annie PIOFFET
- 21) Désherbage bibliothèque (délibération de principe)
- 22) Actualisation du règlement intérieur de fonctionnement de l’accueil loisirs.
- 23) Actualisation du règlement intérieur de fonctionnement accueil jeunes
- 24) Projet d’Accueil Individualisé : Accueil de loisirs
PETITE ENFANCE
Rapporteur Marie-Paule ALBANET
- 25) Actualisation du règlement de fonctionnement de la petite enfance
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur Xavier DUGOIN
- 26) Signature d’une convention avec le pôle emploi de l’Essonne concernant la conclusion d’un Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CAE)
- 27) Création de 3 postes à temps non complet d’adjoints d’animation de 2ème classe - 18 heures hebdomadaires
- 28) Création d’un poste d’Attaché à temps complet
Beaucoup crient que la date est mal choisie et il est certain que beaucoup se plaindront lors du conseil.
Moi, je trouve très bien que vous travailliez toute l’année .
J’en ai marre de cette France qui se plaint et qui veut pas travailler, qu’ils se bagarrent ces gauchistes, on est pas une terre d’accueil pour des faignants qui discréditent le statuts des fonctionnaires et des collectivités.
Les mois d’été sont des mois de travail comme les autres !!!
Bonjour,
Je viens de lire l’OJ du conseil municipal et je m’étonne qu’un point ne soit pas soulevé à savoir la présentation du maire actuel aux élections municipales de la ville de Corbeil-Essonnes.
En tant que menneçois qui ai voté pour l’équipe actuelle, je suis déçu par le manque de respect de M. Dugoin qui n’a pas pris la peine d’informer ses concitoyens de ses intentions.
Maintenant je me pose la question suivante :
-qu’adviendra t il des engagements pris par votre équipe en cas de victoire de M. Dugoin aux élections de Corbeil-Essonnes, sachant que cela engendrera des nouvelles élections municipales à Mennecy ?
Un menneçois qui s’intéresse à l’avenir de sa commune !
Bonjour.
Que de questions, auxquelles je vais essayer de répondre le mieux (ou le moins mal possible).
Tout d’abord, l’OJ. L’éventuelle candidature (les dépôts de candidatures ne se feront que fin août début septembre) du Maire de Mennecy à Corbeil ne relève pas à proprement parler des délibérations du Conseil. Cela peut faire tout au plus l’objet d’une question diverse ou d’un point d’information.
L’information faite aux Menneçois par le Maire ensuite. Je serait tenté de vous dire, bien que n’étant pas à sa place, que la période actuelle est une période pré électorale à Corbeil. Ce type de période est bien connue des spécialistes pour être sujette à rumeurs, à évolutions rapides pour ne pas dire quotidienne… Quoi qu’en disent les uns et les autres, candidats potentiels, presse, oppositions en mal de chevaux de bataille, rien ne sera arrêté avant la rentrée et il me semble donc difficile pour le Maire de Mennecy de véritablement communiquer sur quoi que ce soit aujourd’hui, sauf à risquer de faire 3 communications différentes en 3 semaines. Si vous ajoutez à cela que, à Mennecy, comme ailleurs, nombreux sont ceux qui sont partis en vacances, il est peut être un peu tôt pour vraiment communiquer.
Concernant les engagements et l’équipe. Tout d’abord, je tiens à vous rassurer. La majorité municipale a été élue sur un programme qu’elle continuera d’appliquer, avec le Maire actuel ou un autre. Contrairement à ce que vous indiquez, une démission éventuelle du Maire, quelle qu’en soit la raison, tout comme son empêchement ou son décès, ne sont pas des éléments qui entrainent dissolution d’un Conseil Municipal et retour à 6 mois de paralysie liés à une campagne électorale.
Donc, si pour une raison ou pour une autre, le Maire de Mennecy devait démissionner, il appartiendrait aux 33 Conseillers Municipaux de désigner un nouveau Maire, dont ont peut légitimement penser qu’il soit issu de la majorité. C’est ce qui avait eu lieu à Mennecy lorsque Jean-Jacques Robert démmissiona de son mandat au début des années 1990 ou dans toutes les communes dont le Maire a été nommé Ministre entre 1997 et 2007 (jusqu’à la fin de la jurisprudence Jospin).
Merci pour vos réponses et éclaircissements apportés à mes interrogations.
Cependant, il me semble tout de même avoir lu que des tracts pour la campagne électorale de corbeil faisait mention de la candidature de M. Dugoin (source blog : http://jp.reynaud.mennecy2007.over-blog.com/).
Ce qui me laisse un peu dubitatif mais bon j’attendrai fin août comme tout les habitants de Mennecy.