C’est vendredi 23 mars prochain à 18h00, en Mairie de Mennecy que se tiendra le prochain Conseil Municipal de Mennecy qui traitera, entre autres sujets, du vote du Budget Primitif de la commune pour 2012.
En voici l’ordre du jour :
I. FINANCES- AFFAIRES GENERALES
1. Garantie totale d’emprunt accordée à Essonne Habitat
2. Approbation du Compte de gestion 2011 dressé par Madame le Receveur Municipal
3. Approbation du Compte administratif 2011 du budget principal
4. Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2011
5. Bilan des acquisitions et cessions immobilières- Exercice 2011
6. Dotation de Solidarité Urbaine et de cohésion sociale 2011 : Rapport annuel d’emploi
7. Budget primitif 2012 – Budget général de la commune
8. Vote des taux d’imposition 2012
9. Délibération cadre annuelle fixant le seuil au-dessous duquel les biens meubles sont comptabilisés en section de fonctionnement
10. Actualisation de la tarification de certains services municipaux
II. SCOLAIRE
11. Contrat de partenariat pour l’opération de démolition/reconstruction du Groupe Scolaire VERVILLE : autorisation au Maire à signer la convention tripartite et l’acte d’acceptation de cession de créance avec la Société ARTELIA et le Crédit Foncier de France
III. URBANISME-ENVIRONNEMENT- DEVELOPPEMENT DURABLE
12. Vente par la commune d’un terrain situé lieu-dit « Les Bas Près » à Mennecy
13. Vente par la Commune d’un terrain situé 24, chemin de l’Ormeteau à Mennecy
14. Projet de rétrocession dans le domaine public communal de la voirie et des réseaux divers du lotissement « Le Clos de Mennecy » Chemin de la Manufacture
IV. ORDURES MENAGERES
15. Autorisation au Maire à signer la convention entre la Commune de Mennecy et la CCVE pour l’enlèvement et le traitement des déchets (DEEE, poubelles de ville et déchets verts)
V. RESTAURATION SCOLAIRE-PERISCOLAIRE
16. Modification du règlement de fonctionnement de l’accueil de loisirs maternel et primaire Joseph Judith
VI. JEUNESSE
17. Adhésion à l’association IFAC
VII. SPORTS-CULTURE
18. Demande de subvention 2012 pour le fonctionnement de la médiathèque municipale Madeleine de l’Aubespine auprès du Conseil Général de l’Essonne
19. Demande de subvention au titre d’un concours particulier au sein de la dotation générale de décentralisation relative aux bibliothèques municipales de prêt
VIII. PERSONNEL
20. Création d’un poste d’éducateur principal de jeunes enfants
21. Création de 2 postes de rédacteur principal
22. Expérimentation de l’entretien professionnel des agents de catégorie C
IX. ADMINISTRATION GENERALE
23. Tirage au sort des jurés d’assises
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