C’est Vendredi 19 juin prochain à 18h00 que se tiendra le procahin Conseil Municipal de Mennecy, en Mairie Centrale.
En voici l’ordre du jour.
I. AFFAIRES GENERALES
1. Adhésion de la collectivité au nouveau groupement de commandes lancé par le Centre Interdépartemental de Gestion pour la reliure des actes administratifs.
II. FINANCES
2. Actualisation de la tarification de certains services municipaux.
3. Approbation et signature de l’avenant de résiliation anticipée du bail emphytéotique avec la société LOGIAL OPH .
III. URBANISME-ENVIRONNEMENT-DEVELOPPEMENT DURABLE
4. Prescription de la révision du Plan Local d’Urbanisme soumis a évaluation environnementale et définition des modalités de concertation préalable.
5. Prescription de la révision du Règlement Local de Publicité et définition des modalités de concertation préalable.
6. Taxe locale sur la publicité extérieure : Tarification 2016.
7. Augmentation du taux de la Taxe d’Aménagement Communale à 20% dans un périmètre défini sur la Commune.
8. Intégration dans le domaine public communal de la voirie et des réseaux divers de la résidence Cézanne située rue Du Bellay.
9. Cession d’une parcelle communale cadastrée BA n°26 située boulevard Charles de Gaulle à M. et Mme TARDIF.
10. Cession de la parcelle communale cadastrée BA n°27 située boulevard Charles de Gaulle à M. et Mme FAUCHERET.
11. Vente par la commune à M. et Mme BARDET Yves et Maryline d’une propriété communale sise 9, rue du puits massé correspondant à la partie habitation de la parcelle cadastrée BI n°922 divisée en volume .
12. Approbation de la convention tripartite fixant les termes et conditions de mise à disposition, auprès du Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM), d’un puits ou d’un forage, situé chemin de la Butte Montvrain, entre la Commune de Mennecy, le Syndicat Intercommunal d’Aménagement de Réseaux et de Cours d’Eau (S.I.A.R.C.E.) et le BRGM.
IV. SPORTS-CULTURE-VIE ASSOCIATIVE
13. Convention d’objectifs entre la commune de Mennecy et l’Association de Taekwondo.
14. Subvention exceptionnelle à l’association NAMASTE.
15. Adoption d’un Contrat de parrainage culturel pour la saison culturelle 2015/2016 entre la société France Pierre 2 et la commune de Mennecy.
16. Adoption d’un Contrat de parrainage culturel entre la société STRF et la commune de Mennecy .
V. VIE SCOLAIRE – PÉRISCOLAIRE
17. Approbation du Projet Educatif de Territoire.
Rapporteur : Jean FERET.
18. Modification du règlement intérieur des études surveillées.
VI. PETITE ENFANCE
19. Convention d’objectifs et de financement relative à la prestation indemnité de garde de crèche de la Mutuelle Sociale Agricole à intervenir entre la ville de Mennecy et la Caisse de Mutualité Sociale Agricole d’Ile de France.
20. Fermeture de l’établissement d’accueil du jeune enfant « multi-accueil la Trottinette » et suppression de postes.
21. Modifications du règlement de fonctionnement des établissements d’accueil du jeune enfant.
22. Renouvellement d’agrément du Relais d’Assistantes Maternelles.
VII. PERSONNEL
23. Modification du compte-rendu d’entretien hiérarchique dans le cadre de l’évaluation professionnelle des agents de catégorie A, B et C à partir de l’année 2015.
24. Modification du règlement intérieur de la collectivité et de la Charte Informatique.
25. Modification du règlement intérieur du Comité Technique.
26. Adoption du règlement intérieur du CHSCT (Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail).
27. Création d’un poste de Rédacteur Territorial.
28. Création d’un poste de Rédacteur Territorial Principal de 2e classe à temps complet.
29. Création de deux postes de Brigadier Chef Principal à temps complet.
30. Création de trois postes en Contrat Unique d’Insertion, Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CUI – CAE).
31. Création d’un poste d’Assistant d’Enseignement Artistique Principal de 1e classe à temps non complet (12h hebdomadaires).
32. Création de deux postes de Professeurs d’Enseignement Artistique hors classe à temps non complet (12h hebdomadaires et 2h hebdomadaires).
33. Création d’un poste d’Adjoint Technique de 2e classe à temps non complet.
34. Création de dix postes d’Adjoint d’Animation de 2e classe à temps complet.
35. Mise à jour de la rémunération des astreintes techniques.
36. Mise à jour du tableau des effectifs et suppression de postes.
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