Voici l’ordre du jour du Conseil Municipal de Mennecy du vendredi 18 décembre 2015 à 20h00 qui se tiendra en salle des mariages de l’hôtel de Ville.
I. AFFAIRES GENERALES
1. Présentation du rapport d’activité 2014 de la Communauté de Communes du Val d’Essonne
2. Avis sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale de l’Essonne
3. Liste des ouvertures dominicales exceptionnelles de certains magasins pour l’année 2016
II. FINANCES
4. Remise gracieuse accordée à une association
5. Admission en non valeur de créances irrécouvrables
6. Décision Modificative n°2
7. Autorisation d’engager, de liquider, de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du BP 2016
8. Indemnités de conseil 2015 du Receveur municipal
9. Modification du plan de financement dans le cadre de la demande de contrat de territoire auprès du Conseil Départemental de l’Essonne
10. Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour la restauration de la porte de Paris
11. Remise de récompenses dans le cadre des concours d’écriture
12. Remise de récompenses dans le cadre du festival du livre
13. Exonération de la taxe d’aménagement pour les abris de jardin soumis à déclaration préalable dont la superficie totale est inferieure ou égale à 12 m²
III. URBANISME-ENVIRONNEMENT-DEVELOPPEMENT DURABLE
14. Rapport d’activité annuel pour les exercices 2014-2015 dans le cadre du bail emphytéotique administratif à la Société Nationale Immobilière pour la trésorerie municipale de Mennecy
15. Rapport d’activité annuel pour les exercices 2014-2015 dans le cadre du bail emphytéotique administratif à la Société Nationale Immobilière pour la brigade de gendarmerie de Mennecy
16. Autorisation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire de déposer une demande de permis de démolir pour la maison et une partie de la clôture situées 6 rue des écoles à Mennecy, afin de créer un parking de 18 places de stationnement
17. Autorisation du Conseil Municipal à Monsieur le maire de déposer une demande de déclaration préalable pour la réalisation de travaux de reprise du mur séparatif entre le cimetière de la Sablière et la copropriété située 27, rue de la Sablière à Mennecy
18. Rapport d’activité annuel 2014 de la commission communale d’accessibilité
IV. ASSAINISSEMENT
19. Rapports d’activité 2014 sur le prix et la qualité du Service Public d’Assainissement et d’Eau Potable du Syndicat Intercommunal d’Aménagement, de Réseaux et de Cours d’Eau
20. Rapport d’activités 2014 du SIARCE
V. DECHETS – ORDURES MENAGERES
21. Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés CCVE (Communauté de Communes du Val d’Essonne)
VI. SPORTS-CULTURE-VIE ASSOCIATIVE
22. Subventions 2016 aux associations par anticipation au vote du budget primitif 2016 avec paiements fractionnés
23. Demande de subvention auprès du Département de l’Essonne et de la DRAC pour le projet « les folies du parc »
VII. SCOLAIRE-PERISCOLAIRE-RESTAURATION
24. Présentation du rapport d’activité 2014 de la délégation de service public de restauration scolaire et municipale de la ville de Mennecy (ELIOR)
25. Actualisation de la tarification de deux activités du service enfance
26. Présentation du rapport d’activité 2014 de la société VERVI’LIA, titulaire du contrat de partenariat pour la démolition / reconstruction du groupe scolaire de la Verville
VIII. PERSONNEL
27. Création de 3 postes d’adjoints administratifs de 2e classe à temps complet
28. Création de 3 postes d’assistants d’enseignement artistique principaux de 1ère classe à temps non complet
29. Création d’un poste d’adjoint d’animation de 2e classe à temps non complet
30. Mise à jour de la rémunération des astreintes non techniques
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