C’est vendredi 15 décembre à 19h30 que se réunira pour la dernière fois de l’année, en Mairie centrale, le Conseil Municipal de Mennecy.
En voici l’ordre du jour.
AFFAIRES GENERALES
1 -Abrogation de la délibération en date du 3 novembre 2017 relative à l’élection de deux adjoints au Maire et élection de trois nouveaux adjoints au Maire
2 – Désignation des représentants de la ville de Mennecy au Syndicat Intercommunal d’Aménagement, de Rivière et du Cycle de l’Eau (SIARCE)
3 – Présentation du rapport d’activité 2016 de la Communauté de Communes du Val d’Essonne
FINANCES
4 -Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
5 – Indemnités de conseil 2017 du receveur municipal
6 – Autorisation d’engager, de liquider, de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2018
7 – Décision Modificative n°2
URBANISME-ENVIRONNEMENT-DEVELOPPEMENT DURABLE
8 -Rapport d’activité annuel pour l’exercice 2016 dans le cadre du bail emphytéotique administratif à la Société Nationale Immobilière pour la trésorerie municipale de Mennecy
9 – Rapport d’activité annuel pour les exercices 2016 dans le cadre du bail emphytéotique administratif à la Société Nationale Immobilière pour la brigade de gendarmerie de Mennecy
10 – Rapport d’activité annuel 2016 de la commission communale d’accessibilité
11 – Modification statutaire de la Communauté de Communes du Val d’Essonne conformément à la Loi NOTRe du 7 août 2015 – extension des compétences
12 – Révision du plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée
13 – Adoption d’une convention d’occupation du domaine public et du domaine privé communal avec la société PRESTI ACTES SERVICES
14 – Adoption d’une convention de transfert dans le domaine public communal de la voirie et des réseaux divers du lotissement Les Jardins de Manacius situé rue Pierre BLANCHOT
15 – Autorisation du Conseil Municipal à Monsieur le maire de déposer des demandes d’autorisations d’urbanisme (permis de construire ou déclaration préalable) et d’autorisation de travaux pour l’aménagement d’une Maison d’Assistants Maternels (MAM) dans les locaux situés 7, rue de l’arcade
16 – Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France dans le cadre du Plan Régional en faveur de la Mobilité Durable (PRMD) pour la réalisation d’itinéraires et équipements cyclables avenue Darblay
17 – Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France relative au dispositif cadre d’aide au développement des équipements sportifs de proximité
18 – Adoption d’une convention financière dans le cadre d’une subvention départementale exceptionnelle aux opérations d’investissement pour la remise en état et la sécurisation du stade Jean-Jacques ROBERT
DECHETS – ORDURES MENAGERES
19 – Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés CCVE (Communauté de Communes du Val d’Essonne)
20 – Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France dans le cadre du dispositif Fonds Propreté
ASSAINISSEMENT
21 -Rapports d’activité 2016 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement, d’eau potable, de gaz et d’électricité du Syndicat Intercommunal d’Aménagement, de Rivières et du Cycle de l’Eau
22 – Rapport d’activités 2016 du SIARCE
SPORTS-CULTURE-VIE ASSOCIATIVE
23 – Sollicitation d’une aide au titre du dispositif contrats culturels de territoires pour l’année 2018 auprès du Conseil Départemental de l’Essonne
24 -Subventions 2018 aux associations par anticipation au vote du budget primitif 2018 avec paiements fractionnés
SCOLAIRE-PERISCOLAIRE-JEUNESSE
25 -Présentation du rapport d’activité 2016 de la délégation de service public de restauration scolaire et municipale de la ville de Mennecy (ELIOR)
26 -Présentation du rapport d’activité 2016 de la société VERVI’LIA, titulaire du contrat de partenariat pour la démolition / reconstruction du groupe scolaire de la Verville
27 – Ajustement de la carte scolaire pour la rentrée 2018
PERSONNEL
28 – Création d’un poste d’éducateur des activités physiques et sportives à temps non complet (3 heures hebdomadaires)
29 – Création d’emplois d’agents recenseurs
30 – Suppression d’un poste relevant du cadre d’emploi des adjoints administratifs
31 – Création d’un poste d’infirmière en soins généraux hors classe
Follow
