C’est mercredi 13 juin 2012 qu’au lieu, à 19h30 en Mairie de Mennecy, le prochain Conseil Municipal de Mennecy.
Voici les 27 points qui seront à l’ordre du jour.
ORDRE DU JOUR
I. FINANCES
1. Autorisation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire de vendre du matériel municipal
2. Application des tarifs de vente des bacs composteurs bois et plastique et des bioseaux
II. AFFAIRES GENERALES
3. Remplacement d’un délégué au sein du Syndicat Intercommunal d’Aménagement, de Réseaux et de Cours d’Eau
III. URBANISME-ENVIRONNEMENT- DEVELOPPEMENT DURABLE
4. Résiliation partielle du bail emphytéotique avec la SA d’HLM France Habitation – bâtiment Edouard Gauraz
Rapporteur : Anne-Marie DOUGNIAUX
5. Autorisation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire de déposer une demande de déclaration préalable concernant le ravalement et le remplacement des huisseries des bâtiments de l’orangerie I et II au Parc de Villeroy
6. Vente par la commune d’un pavillon situé au 15, rue des prunelles (lot E)
7. Création d’un alignement pour mise au gabarit des voies communales ouvertes à la circulation : Chemin de la Manufacture
8. Délibération autorisant Monsieur le Maire à effectuer une demande de subvention dans le cadre du projet d’acquisition d’une tour à hirondelles auprès de la région Ile de France
9. Demandes de subvention auprès du FEADER au titre des actions de développement durable et de la protection de la biodiversité et des milieux naturels
IV. SCOLAIRE – PERISCOLAIRE
10. Financement du projet « art et mosaïque » dans le cadre du projet pédagogique de l’école élémentaire de la Jeannotte 2012/2013
Rapporteur : Jean-Philippe DUGOIN-CLEMENT
11. Convention de réservation de places ALSH avec ORMOY
V. PETITE ENFANCE
12. Modification du règlement de fonctionnement des établissements d’accueil petite enfance Jean Bernard, la Ribambelle, la Trottinette
13. Demande de subvention à la CAF pour les travaux et achats à réaliser dans les établissements d’accueil petite enfance
VI. JEUNESSE
14. Tarification de l’aide aux devoirs et du soutien scolaire
VII. AGENDA 21
15. Création du comité partenarial dans le cadre de l’élaboration de l’agenda 21 de la ville de Mennecy
VIII. JUMELAGE
16. Subvention exceptionnelle à l’association « Mennecy Echange Boni» pour ses 10 ans
IX. SPORTS-CULTURE
17. Subvention exceptionnelle à l’association « chichketecap» pour sa participation à un raid humanitaire
18. Demande de subvention auprès du CNDS pour la création des vestiaires de football au complexe Alexandre Rideau
19. Demande de subvention au Centre National pour le Développement du Sport pour la remise en état des courts de tennis
20. Adoption d’une convention de parrainage 2012-2013 entre la société EIFFAGE et la commune de Mennecy
21. Demande de subvention auprès du Conseil Général de l’Essonne portant sur l’acquisition d’un système de sonorisation pour la salle de spectacle de l’espace culturel Jean-Jacques Robert
22. Subvention exceptionnelle à l’association « Musique à Mennecy» pour sa participation à un voyage de danse en Ukraine
X. PERSONNEL
23. Création d’un poste de gardien de Police Municipale
24. Création d’un poste d’infirmier territorial
25. Fixation du taux d’avancement des agents communaux de Catégorie C de l’échelle 6 à l’échelon spécial (a l’exception de la filière technique)
26. Création d’un poste d’agent territorial spécialisé des écoles maternelles (ATSEM) de 1e classe
27. Modification exceptionnelle du temps de travail des agents en charge de l’encadrement des activités municipales lors de la manifestation du 14 juillet 2012
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