Le dernier Conseil Communautaire de l’année de la CCVE s’est tenu mardi 15 décembre dernier à Vert-le-Grand.
C’est devant une assemblée ou les absents étaient un peu plus nombreux que d’habitude que s’est tenu rapidement (comme prévu), en une trentaine de minutes, ce Conseil qui venait clôturer l’exercice 2009.
En voici un compte rendu succin et personnel.
1.1 Acquisition d’un terrain pour la Gare routière de Ballancourt.
Afin de pouvoir lancer les travaux de cette gare routière, la CCVE a coté à l’unanimité l’acquisition de 251 m2 de terrains à la SNCF pour 9.000 € hors frais d’acquisition.
2.1 Subvention à l’association des commerçants de La Ferté-Alais.
L’association des commerçants de La Ferté-Alais ayant décidé de créer une patinoire pendant les fêtes de fin d’année, la CCVE lui a voté (abstention de Saint-Vrain), une subvention de 5000.
J’espère que ce type d’initiative pourra dans l’avenir être développée par d’autres associations de commerçants dans les communes de la CCVE et à Mennecy en particulier.
3.1 Transfert de charge des voieries des ZAE.
Cette délibération vient prendre acte d’une modification de statuts de la CCVE validée par le Préfet en février 2008 en fixant les conditions financières dans lesquelles cette dernière reprend les voiries de quelques zones d’activités existantes.
Abstention de la commune d’Itteville.
3.2 Remboursement de la TEOM 2009 à la SARL GEMA (ALDI) Baulne.
Cette délibération technique a été votée à l’unanimité.
4.1 Fixation des tarifs de dégradation de l’aire d’accueil des gens du voyage de Ballancourt-sur-Essonne.
Cette délibération technique a été votée à l’unanimité.
4.2 Point sur le Contrat Communautaire d’Aménagement et de Développement (CCAD).
Cette délibération était extrèmement importante pour la commune de Mennecy puisqu’elle inscrivait dans le cadre de ce nouveau dispositif la création d’un terrain de football synthétique sur le stade Alexandre Rideau.
Elle a été votée à l’unanimité.
5.1 Adhésion au contrat de groupe CIG -Période 2011-2014.
Cette délibération technique concernant les éventuels futurs marchés d’assurances de la CCVE a été votée à l’unanimité.
5.2 Compte Epargne Temps.
Cette délibération technique a été votée à l’unanimité.
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