CCVE : Ordre du jour du Conseil du 29 septembre 2009
Mardi 29 juin prochain c’est à 20h00 à Ballancourt-sur-Essonne, Salle Varache (rue Varache) que se tiendra le prochain Conseil Communautaire de la CCVE (Communauté de Communes du Val d’Essonne) qui aura a examiner les 18 points figurant à l’ordre du jour.
Administration Générale.
Point 1 - 1 - Rapport d’activité de la CCVE.
Développement économique.
Point 2 - 1 - Avancée du dossier de la ZAE de Montvrain II. Garantie d’emprunt.
Point 2 - 2 - Participation au SIMI.
Pooint 2 - 3 - CRAC 2008 - SORGEM.
Geans du Voyage.
Point 3 - 1 - Aire d’accueil : modalités de mise en service.
Ordures ménagères.
Point 4 - 1 - Convention SULO/OTUS/CCVE.
Point 4 - 2 - Avenant à la convention CCVE - CCAS de la ville de Paris.
Aménagement du territoire.
Point 5 - 1 - Gendarmeries.
Point 5 - 2 - Contrat communautaire : Terrain synthétique de Mennecy.
Point 5 - 3 - Avenant convention Champcueil pour le gymnase.
Point 5 - 4 - GP3 - Convention d’objectifs et convention de réalisation du schéma des déplacements doux.
Transports.
Point 6 - 1 - Avenants conventions transporteurs.
Point 6 - 2 - Aménagements des points d’arrêts des lignes régulières.
Point 6 - 3 - Transport à la demande (TAD).
Finances.
Point 7 - 1 - Dotation de solidarité communautaires.
Point 7 - 2 - Exonérations de TEOM pour 2010.
Insertion.
Point 8 - 1 - Forum pour l’emploi.
Questions diverses.
Point 9 - 1 - Motion RER D.