CCVE : Ordre du jour du Conseil du 23 juin 2009
Mardi 23 juin prochain à 19h00 à Cerny, Salle Delaporte (rue Damiot) se tiendra le prochain Conseil Communautaire de la CCVE (Communauté de Communes du Val d’Essonne).
Cette séance compte un ordre du jour chargé avec, en particulier, la question de la REOM (Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères) qui doit être débattue et sur laquelle le Conseil Municipal de Mennecy s’est d’ores et déjà prononcé (https://jean-philippe-dugoin.fr/compte-rendu-du-conseil-municipal-de-mennecy-du-4-juin-2009/).
Administration Générale.
Point 1 - 1 - Installation de nouveaux conseillers communautaires pour les communes de Vert-le-Petit, la Ferté-Alais et Chevannes.
Point 1 - 2 - Désignation d’un nouveau membre du bureau communautaire de la Ferté-Alais.
Point 1 - 3 - Désignation d’un représentant de la CCVE au sein du groupe de travail sur le règlement de publicité de la Ferté-Alais.
Point 1 - 4 - Désignation d’un représentant à la CLIS.
Point 1 - 5 - Règlement interne des marchés publics.
Ordures Ménagères.
Point 2 - 1 - Décision sur la mise en place de la REOM.
Point 2 - 2 - Rapport d’activité “ordures ménagères”.
Pooint 2 - 3 - Signature du marché équipement des bennes?
Aménagement du territoire.
Point 3 - 1 - Aire d’accueil des gens du voyage sur Itteville : acquisition du terrain.
Point 3 - 2 - Aire d’accueil des gens du voyage sur Ballancourt : avenant au marché de travaux.
Point 3 - 3 - Contrat de territoire (nouveaux montants opération - convention tripartite - acquisition de terrain siège).
Point 3 - 4 - GP3.
Point 3 - 5 - Motion SFDM.
Développement économique.
Point 4 - 1 - Convention CCVE/AEE/CCIE.
Transports.
Point 5 - 1 - Signature du marché TAD.
Point 5 - 2 - Bilan des lignes régulières (information).
Point 5 - 3 - Mise aux normes des points d’arrêts : suppression des subventions par la région (information).
Finances.
Point 6 - 1 - Subvention de la commune de Mennecy pour l’organisation des journées de prévention.
Point 6 - 2 - Décision modificative n°1.
Personnel.
Point 7 - 1 - Création d’un poste de responsable des marchés publics.
Point 7 - 2 - Instauration de la prime spéciale d’installation et mise en place des heures supplémentaires pour les agents détenant un indice supérieur à l’indice brut 380.
Sport.
Point 8 - 1 - Tour du Val d’Essonne (information).
Culture.
Point 9 - 1 - Bilan du festival des contes (information).