CCVE : Ordre du jour du Conseil du 22 juin 2010
Le prochain Conseil Communautaire de la CCVE se tiendra mardi 22 juin prochain à Vayres-sur-Essonne, Salle J.M.E Cardon.
En voici l’ordre du jour.
Point 1 - 1 : Reprise du stade nautique départemental.
Point 2 - 1 : Aménagement de la charte du PNR.
Point 2 - 2 : Adoption du Contrat Régional/Départemental de Mennecy.
Point 2 - 3 : Acquisition de terrains sur Baulne.
Point 3 - 1 : Modification du programme de travaux pour la mise aux normes PMR des points d’arrêts sur les 4 nouvelles communes.
Point 3 - 2 : Extention du TAD : signature de l’avenant de la convetion avec le STIF et le Conseil Général.
Point 3 - 3 : Ligne 24 11/12 : signature de l’avenant de la convention avec la CASE.
Point 3 - 4 : Points d’arrêts : demande de subventions travaux.
Point 4 - 1 : Rapport d’activité OM.
Point 4 - 2 : Avenant au marché de collecte.
Point 4 - 3 : Appel d’offre pour les sacs biodégradables.
Point 4 - 4 : Nouvelle charte OM.
Point 5 - 1 : Attribution de compensation.
Point 5 - 2 : Dotation de Solidarité Communautaire.
Point 5 - 3 : Subvention à la MOF.
Point 5 - 4 : Participation de la CCVE au capital de la SEMARDEL.
Point 5 - 5 : Décision Modificative n°1.
Point 6 - 1 : Création d’un poste de catégorie C pour renfort ponctuel.
Point 7 - 1 : Groupement de commandes CCVE / Vert-le-Grand.
Point 7 - 2 : Nouvelles représentations au sein des instances communautaires.
Point 7 - 3 : Charte de déontologie en matière de commande publique.
Point 8 - 1 : Motion pour le maintien du statut d’etablissement public de l’Etat de la CCI de l’Essonne