Jean Philippe Dugoin-Clément

C’est à Fontenay-le-Vicomte, à la salle des vignes qu’aura lieu, à 19h00, mardi  30 mars 2010 le prochain Conseil Communautaire de la CCVE dont voici l’ordre du jour.

I - Administration Générale.

1 - 1 - Installation des délégiués communautaires des 4 nouvelles communes.

1 - 2 - Désignation de 4 nouveaux membres du bureau communautaire.

1 - 3 - Désignation de nouveaux délégués au SISFA et au SIRCOM.

1 - 4 - Bilan des délégations exercées par le président.

1 - 5 - Installation de nouveaux représentants dans les commissions communautaires.

1 - 6 - Sortie de la CCVE du SIRCOM.

II - Aménagement du territoire.

2 - 1 - Dossier de réalisation de la ZAC Montvrain II.

2 - 2 - Terrains synthétiques : convention de groupement de commandes.

2 - 3 - Halle des sports de Champcueil : avenant marché de maitrise d’oeuvre.

III - Finances.

3 - 1 - Subventions 2010 (Meeting aérien de Cerny - Journées préventionn de Mennecy).

3 - 2 - Comptes administratif et de gestion 2009.

3 - 3 - Affectation du résultat.

3 - 4 - Taux de CET.

3 - 5 - Taux de TEOM 2010.

3 - 6 - Budget primitif 2010.

3 - 7 Modalités d’intégration des 4 nouvelles communes.

IV - Gens du voyage.

4 - 1 - Aire d’accueil des gens du voyage à Itteville : procédure de DUP.

V - Personnel.

5 - 1 - Création de postes (mise en place de la REOM).

5 - 2 - Prime de service et de rendement.

VI - Manifestations culturelles.

6 - 1 - Fête de la science et printemps des contes.

VII - Motion.

7 - 1 - Motion contre la fermeture de lits sur l’hôpital de Champcueil.