Le dernier Conseil Communautaire de l’année de la CCVE se tiendra mardi 15 décembre 2009 à Vert-le-Grand, salle Henri Boisière.
Un ordre du jour composé de 8 points, essentiellement techniques qui ne devrait pes retenir trop longtemps les délégués communautaires ni donner lieu à de longues discussions passionnées.
1.1 Acquisition d’un terrain pour la Gare routière de Ballancourt.2.1 Subvention à l’association des commerçants de La Ferté-Alais.3.1 Transfert de charge des voieries des ZAE.3.2 Remboursement de la TEOM 2009 à la SARL GEMA (ALDI) Baulne.4.1 Fixation des tarifs de dégradation de l’aire d’accueil des gens du voyage de Ballancourt-sur-Essonne.4.2 Point sur le Contrat Communautaire d’Aménagement et de Développement (CCAD).5.1 Adhésion au contrat de groupe CIG -Période 2011-2014.5.2 Compte Epargne Temps.
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